Menu
Page d'accueil site officiel de la ville
Partager :
Prochain conseil municipal

Prochain conseil municipal

Séance du Conseil Municipal de Cordemais à 20h le lundi 18 décembre.
Les séances du Conseil Municipal sont publiques et ouvertes à tous !

Ordre du jour :

1) Désignation d'un secrétaire de séance ;
2) Approbation du compte-rendu du 6 novembre 2017 ;
3) Urbanisme : débat sur le PADD du PLUI ;
4) Finances : autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses en investissement avant le vote du budget primitif 2018 - budget M14 « ville » ;
5) Finances : autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses en investissement avant le vote du budget primitif 2018 - budget annexe M14 "locatifs aux particuliers" ;
6) Finances : avance de trésorerie au budget annexe "camping municipal" ;
7) Finances : mise en œuvre des durées d'amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles ;
8) Finances : tarifs 2018 ;
9) Foncier : aliénation d'un chemin rural au lieudit « Le Pontreau » - Modification de la délibération 2011-70 ;
10) Foncier : cession de chemin au lieudit « La Touche » - Clôture de l'enquête publique ;
11) Affaires Générales : règlements du camping et des gites et conditions de réservation ;
12) Affaires Générales : règlements des salles du Tilleul, du Pressoir et Artimon ;
13) Personnel : mise à jour du tableau des effectifs - Création de poste dans l'optique des avancements de grade 2018 ;
14) Personnel : instauration régime indemnitaire tenant compte des fonctions sujétions expertise engagement professionnel (RIFSEEP) ;
15) Personnel : indemnités filière police municipale - Instauration régime indemnitaire tenant compte de l'engagement professionnel ;
16) Personnel : définition de la liste des emplois pour lesquels un logement de fonction peut être attribué ;
17) Personnel : mise à jour du tableau des effectifs - Modification des durées hebdomadaires de postes permanents à temps non complet ;
18) Décisions ;
19) Compte-rendu des commissions ;
20) Informations sur la communauté de communes ;
21) Questions diverses.
Haut de page
Création site Internet mairie